Documents utiles
Contact et situation
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29, rue du Général de Gaulle
67590 Schweighouse-sur-Moder
Tél. : 03.88.07.22.50
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Arrêtés municipaux
Réglementation cimetière
Réglementation parcs, jardins et promenade
Stationnement
Arrêté municipal n°09-2024 réglementant le stationnement hors case rue de l'école
Arrêté municipal 35-2023 instaurant des restrictions du stationnement et de la circulation dans la rue du Maire Wendling
Arrêté n°03 réglementant le stationnement réservé aux titulaires de la carte mobilité inclusion Stationnement
Arrêté municipal n°19-2023 Réglementant le stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle dans la rue des Mûres
Arrêté municipal n°14-2023 instaurant une interdiction du stationnement hors-cases dans la route de Strasbourg
Arrêté Municipal 04/2023 relatif à une interdiction du stationnement hors cases rue du Château d’Eau
Arrêté municipal Numéro 23-2022 - Réglementation permanente de l'arrêt du stationnement sur le parvis face au gymnase du COSEC
Arrêté municipal portant réglementation permanente du stationnement des poids lourds
Portant réglementation du stationnement rue du moulin du n°23 au n°17
Portant réglementation du stationnement rue des Acacias
Portant réglementation du stationnement rue Neuve
Portant permis de stationnement - Barbossa
Portant réglementation du stationnement rue du Vallon
Portant permis de stationnement - Les flambées tradition
Portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi
Portant réglementation du stationnement rue Huck
Portant réglementation du stationnement en zones bleues
Arrêté municipal Portant réglementation du stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire communal
Arrêté municipal portant réglementation permanente du stationnement des poids-lourds sur le ban communal.
Arrêté municipal aire de covoiturage
Stationnement hors cases dans la zone comprise par les rues suivantes : cité des Houblons – rue du Bouleau – rue des Jardins – rue des Choux-Fleurs – rue du Potager
Stationnement hors cases rue des sports
Emplacement stationnement Taxis
Dépose Minute - Rue du Moulins
Restrictions Rue du Maréchal Leclerc
Stationnement Hors Cases Rue de la Rochette
Stationnement dans la rue moulin
Emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques rechargeables
Réglementation générale
Arrêté municipal n°02-2024 portant modalités de numérotage des voies sur l'ensemble de la commune de Schweighouse-sur-Moder
Arrêté municipal 03-2023 portant modification des conditions de l'éclairage public
Lutte contre le bruit
Portant réglement intérieur du Centre Culturel et Sportif-Robert Kaeufling
Reglementation de la vente du muguet sur la voie publique à l'occasion du 01 mai
Arrêté municipal n°33/2021 portant réglement d'utilisation des installations sportives
Arrêté municipal accès giratoire
Déneigement des lieux de passage
Gestion des objets trouvés
Accès à la tour potagère
Consommation d'alcool sur la voie publique
Ordures ménageres - Encombrants - Dechets verts et propreté des voies et des espaces
Circulation
Arrêté municipal n°30-2023 portant règlementation de circulation dans la rue Eisenbruch
Arrêté Municipal Numéro 24-2022 - Création d'une voie verte entre la rue Huck et la rue du Maire Wendling
Plan Arrêté Circulation Fôret
Interdiction de circulation motorisée dans la forêt de Schweighouse-sur-Moder
Création d'une voie verte en rive droite de la Moder
Arrêté Municipal Numéro 08-2021 - Zone 30 et zone de stationnement autour du groupe scolaire
Limite de vitesse rue des sports
Création d’une voie verte le long des berges de la Moder
Limite de vitesse rue Maréchal Leclerc
Rue ancienne Brasserie
Règlementation marchés hebdomadaires