Réglementation parcs, jardins et promenade
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Arrêté municipal du 06-05-2009 Portant sur les parcs, espaces verts publicsTélécharger -
Arrêté municipal du 08-07-2009 Portant sur l’utilisation du skate parkTélécharger
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Arrêté municipal du 17-08-2009 Portant sur les installations du terrain multisportsTélécharger
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Arrêté municipal n° 17-08-2009 Portant sur l’utilisation du terrain de LoisirTélécharger
Stationnement
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Arrêté municipal n° 01-2015 du 24-02-2015 Relatif à l'instauration d'un emplacement de stationnement réservé aux taxisTélécharger
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Arrêté municipal n° 01-2022 du 13-01-2022 Portant réglementation du stationnement en zones bleuesTélécharger
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Arrêté municipal n° 02-2022 du 25-01-2022 Portant réglementation du stationnement dans la rue Huck sur les emplacements face au n°09Télécharger
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Arrêté municipal n° 04-2023 du 03-02-2023 Relatif à une interdiction du stationnement hors cases rue du Château d'EauTélécharger
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Arrêté municipal n° 05-2024 du 04-03-2024 Portant restrictions du stationnement et de la circulation dans la rue du Maire WendlingTélécharger
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Arrêté municipal n° 07-2021 du 19-03-2021 Réglementant l'accès et le stationnement sur l'aire de covoiturage dénommée - Schweighouse sur Moder SONOCOTélécharger
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Arrêté municipal n° 07-2022 du 28-04-2022 Portant autorisation de stationnement d'un véhicule TAXI n°2 sur la commune de Schweighouse-sur-ModerTélécharger
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Arrêté municipal n° 10-2022 du 20-06-2022 Relatif à la création d'un trottoir et à une interdiction du stationnement hors cases dans la rue du Vallon du n°2 au n°8Télécharger
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Arrêté municipal n° 12-2024 du 14-09-2024 Portant réglementation du stationnement réservé aux titulaires de la carte mobilité inclusion « stationnement » pour personnes handicapéesTélécharger
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Arrêté municipal n° 14-2016 du 19-12-2016 Relatif à une interdiction du stationnement hors cases rue de la RochetteTélécharger
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Arrêté municipal n° 14-2020 du 16-06-2020 Portant création et réglementation d'emplacements réservés au stationnement des véhicules éléctriques rechargeables pendant la durée de rechargeTélécharger
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Arrêté municipal n° 14-2021 du 03-06-2021 Portant réglementation du stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire communalTélécharger
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Arrêté municipal n° 14-2023 du 10-07-2023 Portant l’instauration d’une interdiction du stationnement « hors cases » dans la route de Strasbourg (RD85)Télécharger
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Arrêté municipal n° 15-2015 du 31-08-2015 Relatif à une restriction du stationnement rue du Maréchal LeclercTélécharger
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Arrêté municipal n° 15-2022 du 05-07-2022 Portant interdiction du stationnement hors cases dans la rue NeuveTélécharger
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Arrêté municipal n° 16-2022 du 11-07-2022 Relatif à une interdiction du stationnement hors cases dans la rue du Moulin partie comprises entre les n°23 et n°17Télécharger
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Arrêté municipal n° 17-2022 du 19-07-2022 Instaurant une interdiction du stationnement hors cases dans la rue des AcaciasTélécharger
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Arrêté municipal n° 17-2025 du 14-10-2025 Portant modification des emplacements réservés aux véhicules de transports de fondsTélécharger
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Arrêté municipal n° 19-2023 du 04-08-2023 Portant réglementation du stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle dans la rue des MûresTélécharger
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Arrêté municipal n° 22-2022 du 03-11-2022 Portant réglementation permanente du stationnement des poids lourds sur le ban communalTélécharger
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Arrêté municipal n° 23-2022 du 29-11-2022 Portant réglementation permanente de l'arrêt et du stationnement sur le parvis face au gymnase du COSECTélécharger
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Arrêté municipal n° 24-2014 du 21-10-2014 Portant réglementation du stationnement dépose minute rue du MoulinTélécharger
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Arrêté municipal n° 24-2019 du 03-10-2019 Portant réglementation du stationnement dans la rue du Moulin face au n°17Télécharger
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Arrêté municipal n° 27-2014 du 02-12-2014 Relatif au déneigement des trottoirs et des lieux de passageTélécharger
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Arrêté municipal n° 27-2020 du 27-11-2020 Instaurant une interdiction du stationnement hors cases rue des SportsTélécharger
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Arrêté municipal n° 29-2020 du 10-07-2023 Instaurant une interdiction du stationnement hors cases dans la zone comprise du quartier des Choux FleursTélécharger
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Arrêté municipal n° 29-2021 du 21-10-2021 Portant réglementation permanente du stationnement des poids lourds sur le ban communalTélécharger
Réglementation générale
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Arrêté municipal du 06-07-2009 Interdisant la consommation d'alcool sur la voie publiqueTélécharger
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Arrêté municipal du 08-02-2010 instaurant la gestion des objets trouvésTélécharger
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Arrêté municipal n° 02-2024 du 04-01-2024 Modalité de numérotage des voies sur l'ensemble de la commune de Schweighouse-sur-ModerTélécharger
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Arrêté municipal n° 03-2015 du 23-04-2015 Portant réglementation de la vente du muguet sur la voie publique à l'occasion du 1er maiTélécharger
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Arrêté municipal n° 03-2023 du 24-01-2023 Portant modification des conditions d'éclairage publicTélécharger
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Arrêté municipal n° 03-2025 du 25-02-2025 Portant réglement d'utilisation des installations sportives et de loisirs du stade municipal et de ses abords rue des SportsTélécharger
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Arrêté municipal n° 06-2021 du 18-03-2021 Réglementant l'accès aux aménagements décoratifs mis en place sur les ilots centraux de certains carrefours à sens giratoiresTélécharger
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Arrêté municipal n° 06-2022 du 28-03-2022 Portant réglement intérieur du Centre Culturel et Sportif Robert KaeuflingTélécharger
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Arrêté municipal n° 11-2020 du 02-06-2020 Portant réglementation aux ordures ménagères, encombrant, déchets verts et à la propreté des voies et des espaces publicsTélécharger
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Arrêté municipal n° 18-2022 du 09-08-2022 Portant lutte contre le bruit sur la commune de Schweighouse-sur-ModerTélécharger
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Arrêté municipal n° 25-2014 du 26-09-2014 Reglementant l'accès à la construction urbaine la tour potagèreTélécharger
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Arrêté municipal n° 27-2014 du 02-12-2014 Relatif au déneigement des trottoirs et de lieux de passageTélécharger
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Arrêté municipal n° 33-2021 du 10-11-2021 Portant réglement d'utilisation des installations sportives et de loisirs du stade municipal et de ses abords rue des SportsTélécharger
Circulation
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Arrêté municipal n° 08-2025 du 16-04-2025 Portant création d'une voie verte sur le chemin piétonnier face au tennis club et au city stadeTélécharger
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Arrêté municipal n° 11-2016 du 28-10-2016 Réglementant la circulation dans la rue de l'Ancienne BrasserieTélécharger
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Arrêté municipal n° 14-2015 du 31-08-2015 Relatif à l'instauration d'une limitation de vitesse à 30kmh rue du Maréchal LeclercTélécharger
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Arrêté municipal n° 14-2019 du 29-08-2019 PlanTélécharger
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Arrêté municipal n° 14-2019 du 29-08-2019 Portant interdiction de circulation motorisée dans la forêt de Schweighouse-sur-ModerTélécharger
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Arrêté municipal n° 16-2021 du 28-06-2021 Portant création d'une voie verte sur une portion du chemin d'exploitation en rive droite de la Moder au lieu-dit MuehlmattTélécharger
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Arrêté municipal n° 16-2024 du 20-12-2024 Portant l'interdiction de circuler pour les véhicules poids lourds de plus de 3,5 tonnes sauf desserte rue du Maires WendlingTélécharger
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Arrêté municipal n° 21-2019 du 26-09-2019 Portant création d'une voie verte sur l'espace de promenade en bordure de la ModerTélécharger
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Arrêté municipal n° 24-2022 du 01-12-2022 Portant création d'une voie verte entre la rue Huck et la rue du Maire WendlingTélécharger
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Arrêté municipal n° 28-2020 du 07-12-2020 instaurant une limitation de vitesse à 30kmh rue des SportsTélécharger
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Arrêté municipal n° 30-2023 du 15-11-2023 Portant réglementation de la circulation des la rue EisenbruchTélécharger
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Arrêté municipal n° 33-2023 du 24-11-2023 Portant réglementation de la zone 30 et du sens de circulation autour du groupe scolaire Marelle-MoulinTélécharger