Sivom de Schweighouse et Environs

SIVOM DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER ET ENVIRONS

Président : Monsieur Marcel SCHMITT
B.P. 332
67591 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER CEDEX

Tél. : 03.88.07.22.44
Fax : 03.88.72.03.14
E-mail : contact@sivom-schweighouse.fr

Marchés Publics :

Le Syndicat Intercommunal du Collège d'Enseignement Secondaire de Schweighouse-sur-Moder et environs est né le 28 septembre 1972 de la volonté des communes de :
Schweighouse-sur-Moder, Dauendorf, Ohlungen et Uhlwiller.
L'objet de ce syndicat intercommunal a consisté en la construction et la gestion
d'un collège d'enseignement secondaire et de ses annexes d'enseignement sportif,
ainsi que du service de transport scolaire.
Ce syndicat a été transformé en 1975 en Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Schweighouse-sur-Moder et Environs (SIVOM), pour une durée illimitée.
Il a son siège à la mairie de Schweighouse-sur-Moder. Le SIVOM est administré
par un Comité-Directeur composé de délégués des communes adhérentes, à raison
de deux délégués élus par le conseil municipal de chaque commune associée. Le comité syndical se compose du président, de 3 vices-présidents et des membres, soit
24 membres au total.
Douze communes s'y sont rattachées au fil des ans.

Les communes du SIVOM

Le SIVOM, Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple,
de Schweighouse-sur-Moder et environs regroupe la commune
de Schweighouse-sur-Moder et les communes des alentours, à savoir:
• Batzendorf
• Berstheim
• Dauendorf
• Huttendorf
• Morschwiller
• Niederschaeffolsheim
• Ohlungen
• Schweighouse-sur-Moder
• Uhlwiller
• Wintershouse
• Wittersheim
• Grassendorf
Cet ensemble forme un bassin de vie d'environ 12500 habitants.

Le financement du SIVOM

Les ressources du SIVOM proviennent : 
• de la contribution des communes aux dépenses d'administration générale du syndicat qui est constituée d'une part fixe et
d'une part variable.
• du revenu des biens meubles et des biens immeubles du syndicat.
• des sommes qu'il reçoit des administrations publiques,
des associations, des particuliers, en échange d'un service rendu.
• des subventions, dotations et concours financiers de l'Etat,
de la Région, du Département et des Communes.
• du produit de dons et legs.
• du produit des taxes, redevances et contributions correspondant aux services assurés
• du produit des emprunts.
Les compétences offertes par
le SIVOM

Assainissement

• L'étude et la gestion, l'entretien, l'extension et la transformation de la station d'épuration intercommunale de Schweighouse-sur-Moder et de ses annexes.
 
• L'étude, la réalisation et la gestion des collecteurs intercommunaux et leurs ouvrages annexes.
 
• La construction, le renforcement, la réhabilitation, l'entretien et l'extension des réseaux communaux et intercommunaux.

Voirie et travaux
d'aménagements urbains

• La maîtrise d'ouvrage déléguée: l'étude, la réalisation, le suivi des travaux de voirie et travaux d'aménagements urbains, les réaménagements des abords des bâtiments publics et cours d'écoles.
 
• Les travaux de réhabilitation de plus de 10 m² dont les programmes sont arrêtés annuellement.
 
Urbanisme

• L'élaboration et la mise en oeuvre des documents d'urbanisme : plan d'occupation des sols, plan local d'urbanisme, carte communale; étude et aménagement.
 
• L'instruction et la délivrance des autorisations d'occupation des sols: permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, renseignement d'urbanisme, lotissement.
 
Equipements sportifs

• La maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'étude et la réalisation des opérations de construction des équipements sportifs.
 
• La construction, la transformation et la rénovation.

COSEC

• L'extension, la construction et la transformation.
 
• L'entretien et la gestion du bâtiment et des équipements sportifs du gymnase.
 
• L'acquisition du matériel sportif
 
• Le planning d'occupation des installations sportives (associations et collège).

Maison de retraite "La Roselière"

• La mise en conformité du bâtiment.
 
• La transformation, la construction et l'extension.
 
• Les travaux d'entretien intérieur et extérieur du bâtiment.
 
• L'entretien et le réaménagement des abords.

Soutien à des animations

• Les participations ou subventions à toutes manifestations et activités décidées par le comité-directeur.

Compétences au 1er janvier 2004

Ce SIVOM a l'originalité d'offrir des compétences à la carte. Chaque commune est libre d'adhérer aux compétences souhaitées, ce qui signifie
que toutes les communes ne partagent pas l'ensemble des vocations.

Les Compétences du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs

Batzendorf : Assainissement, Maison de retraite

Berstheim : Assainissement, COSEC – CES, Maison de retraite, Voirie et travaux d'aménagements urbains

Dauendorf annexe Neubourg : Assainissement, COSEC – CES, Equipements sportifs, Maison de retraite, Urbanisme, Voirie et travaux d'aménagements urbains

Grassendorf : Assainissement

Huttendorf : Assainissement, COSEC – CES, Maison de retraite

Morschwiller : Assainissement, COSEC – CES, Voirie et travaux d'aménagements urbains

Niederschaeffolsheim : Maison de retraite

Ohlungen : Assainissement, COSEC – CES, Equipements sportifs, Maison de retraite, Urbanisme, Voirie et travaux d'aménagements urbains

Schweighouse-sur-Moder : Assainissement, COSEC – CES, Equipements sportifs, Maison de retraite, Urbanisme, Voirie et travaux d'aménagements urbains

Uhlwiller annexe Niederaltdorf : Assainissement, COSEC – CES, Equipements sportifs, Maison de retraite, Urbanisme, Voirie et travaux d'aménagements urbains

Wintershouse : Assainissement, COSEC – CES, Equipements sportifs, Maison de retraite, Urbanisme, Voirie et travaux d'aménagements urbains

Wittersheim : COSEC – CES, Maison de retraite

Le Personnel du SIVOM

Le SIVOM emploie quatre personnes, soit:
 Les services techniques: un technicien supérieur principal et
 un contrôleur de travaux.
 Le service administratif: un rédacteur chef.
 Le service d'entretien des équipements sportifs: un agent technique principal.

Contacts

Pour tous renseignements, contactez:
Service technique du SIVOM: 03 88 07 22 63
Service administratif: 03 88 07 22 44